Déposée par voie électronique le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUT EDITIONS SOCIETE NOUVELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BUT! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUT EDITIONS SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) 34 Rue Kleber - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 822 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CARCREFF, M. ERWANN MINGAM domicilié(e) 19A Rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France.
La marque BUT! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; informations commerciales par le biais de sites internet ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de magazines, journaux, revues ; publication électronique de magazines, journaux, revues en ligne ; information en matière de sport.
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